Vous arrive-t-il d’emprunter régulièrement la voiture de votre ami ou celle d’un membre de votre famille ? Mais que faire en cas d’accident ? Avez-vous une assurance ? Qui paiera les dégâts ? Dans cet article, vous découvrirez si vous pouvez conduire la voiture de quelqu’un d’autre.
Conduire la voiture de quelqu’un d’autre sans aucune formalité : les possibilités
Aucune loi n’interdit de conduire une voiture sans assurance. Si vous avez un permis de conduire valide, vous avez certainement le droit de conduire la voiture de quelqu’un d’autre avec le consentement du propriétaire. Cependant, avant de prendre la route, vérifiez que la Carte internationale d’Assurance Auto (anciennement Carte verte) est toujours valide. En revanche, puisque personne ne peut s’échapper d’un accident de voiture, il est préférable de comprendre le fonctionnement de l’assurance auto.
Un contrat d’assurance auto est, en effet, un contrat signé entre l’assuré et la compagnie d’assurance sur le véhicule. En fait, si vous conduisez le véhicule d’un tiers, la compagnie d’assurance du propriétaire de ce véhicule sera à l’affût. Si votre permis de conduire est en cours de validité, vous bénéficierez systématiquement d’une garantie responsabilité civile. En ce qui concerne les garanties liées au véhicule (tous dommages…), il peut y avoir des limitations, selon les conditions fixées par la compagnie d’assurance.
Provoquer un accident en conduisant la voiture d’un tiers : les formalités vis-à-vis de l’assurance auto
Si vous êtes responsable d’un accident de voiture impliquant le véhicule de quelqu’un d’autre, l’assurance responsabilité civile automobile du propriétaire de la voiture couvrira les dommages causés à la partie adverse.
Si le propriétaire a souscrit une assurance tous risques, cette assurance couvrira également les dommages causés à sa propre voiture. Toutefois, si le propriétaire ne dispose pas d’une telle assurance tous risques, vous serez responsable d’indemniser les dommages causés à sa voiture. Si vous conduisez le véhicule en tant que chauffeur désigné, la couverture d’assurance responsabilité civile automobile du propriétaire s’étend également aux dommages subis par sa voiture en cas d’accident.
Emprunter la voiture d’un ami ou d’une connaissance sans courir des risques
Vous pouvez emprunter la voiture d’un ami ou d’un membre de votre famille. Dans pareil cas, l’assurance responsabilité civile automobile du propriétaire continue de s’appliquer. Cependant, si vous utilisez habituellement la voiture d’un tiers, celui-ci doit en informer sa compagnie d’assurance. Vous serez alors inclus dans leur police d’assurance en tant que conducteur occasionnel ou régulier.
Si le propriétaire omet de signaler votre utilisation de la voiture, et que vous êtes impliqué dans un accident en conduisant, l’assureur peut exiger que vous remboursiez intégralement les indemnités versées aux victimes. Le montant à rembourser peut être très élevé, surtout s’il y a des blessures corporelles impliquées.
Bon à savoir : les assureurs considèrent généralement un prêt auto comme un risque supplémentaire. Pour les conducteurs non nommés au contrat, les circonstances aggravantes sont les suivantes :
- les jeunes conducteurs, c’est-à-dire moins de 2 ans de permis ;
- les conducteurs ayant moins de 21 ou 25 ans ;
- les conducteurs jamais souscrits à une assurance.
En cas de sinistre, les indemnités peuvent être réduites, mais les franchises peuvent être fortement augmentées.
Les précautions à prendre s’il s’agit d’une voiture d’une société
Si la voiture que vous avez empruntée est le véhicule d’une société, il est recommandé de vérifier le contrat d’utilisation ou, car policy pour déterminer qui a le droit de la conduire. Il s’agit généralement du conjoint et/ou des enfants du propriétaire, mais chaque employeur peut déterminer les conditions d’utilisation.
Ainsi, avant d’emprunter la voiture de votre ami, il doit vérifier s’il peut le faire. Sinon, votre ami pourrait violer les termes de son contrat de travail et éventuellement perdre son emploi. En outre, la compagnie d’assurance indemnisera la victime, mais vous devrez peut-être payer vous-même les dommages causés à votre véhicule.
La couverture des dommages si vous n’êtes pas déclaré
Cela pourrait avoir des conséquences si vous êtes un conducteur occasionnel non déclaré. La prise en charge des dommages corporels subis par le conducteur dépend d’un contrat d’assurance à l’autre. Si l’assureur n’a pas été informé, certaines compagnies d’assurance peuvent refuser de couvrir les frais ou appliquer des limites aux garanties. D’autres compagnies peuvent simplement imposer une franchise plus élevée. Dans le meilleur des cas, les garanties offertes au conducteur occasionnel, même non déclaré, sont identiques à celles du conducteur principal.
